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East India Company, attributions des minist res

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Conseil des ministres - Présidence de la République
Pour le Conseil des ministres du mercredi 9 mai 2012, le président de la République a . Attributions des ministres / Le sommet de l'Organisation du traité de .
http://www.elysee.fr/president/les-actualites/conseil-des-ministres/conseil-des-ministres.449.html

Portail du Gouvernement du Cameroun: Organisation
Article 5 : les attributions des ministres sont fixées comme suit : (1) Le ministre délégué à la Présidence chargé de la Défense est chargé : - de l'étude du plan de .
http://www.spm.gov.cm/fr/gouvernement/organisation.html

Attributions des ministres | Portail du Gouvernement
Attributions des ministres. 24/11/2010. Delicious · Digg · StumbleUpon · Magnoliacom · Facebook · Google · Yahoo · Technorati. Partager cet article. Le Premier .
http://www.gouvernement.fr/gouvernement/attributions-des-ministres-1

Attributions des ministres | Portail du Gouvernement
Attributions des ministres. 23/05/2007. Delicious · Digg · StumbleUpon · Magnoliacom · Facebook · Google · Yahoo · Technorati. Partager cet article. Le Premier .
http://www.gouvernement.fr/gouvernement/attributions-des-ministres

Attributions des ministres | Portail du Gouvernement
Attributions des ministres. 30/05/2007. Delicious · Digg · StumbleUpon · Magnoliacom · Facebook · Google · Yahoo · Technorati. Partager cet article. Le Premier .
http://www.gouvernement.fr/gouvernement/attributions-des-ministres-0

Gouvernement fédéral (Allemagne) - Wikipédia
1.1 Le chancelier fédéral; 1.2 Les ministres fédéraux; 1.3 Les postes de rang . ce qui concerne les attributions des ministres de la Défense, des Finances et de .
http://fr.wikipedia.org/wiki/Gouvernement_f%C3%A9d%C3%A9ral_(Allemagne)

Quels sont les pouvoirs des ministres ? - Le premier ministre a-t-il ...
Les compétences des ministres et des secrétaires d'État sont fixées, après leur nomination, par un décret d'attribution. Leurs pouvoirs s'organisent autour de .
http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/premier-ministre/pouvoirs/quels-sont-pouvoirs-ministres.html

Titre de page
Article 2 : Les attributions des Ministres et Ministres Délégués sont définies comme ci-après : 1- Les attributions du Premier Ministre sont celles antérieurement .
http://www.presidence.dj/page1229.html

More on attributions des minist res from Infoplease:

  • Autres textes - Bienvenues sur le site du SGGCM
    Secrétariat du Gouvernement et du Conseil des Ministres du Burkina Faso. . juillet 2002 (JO 2002 N°32) portant attributions des membres du Gouvernement.
    http://www.sggcm.gov.bf/SiteSggcm/textes/textes.html

  • Haiti
    L'attribution principale du gouvernement ( il est composé de 11 ministres, le premier ministre, les Secrétaires d'état, et les fonctionnaires de la fonction publique) .
    http://bernadellevy.tripod.com/politiques.html

  • Constitution de la République démocratique du Congo - Wikisource
    Les Vice-ministres exercent, sous l'autorité des ministres auxquels ils sont adjoints, les attributions qui leur sont conférées par l'ordonnance portant organisation .
    http://fr.wikisource.org/wiki/Constitution_de_la_R%C3%A9publique_d%C3%A9mocratique_du_Congo

  • DÉCRET N” 'Q5 l A02 ouÆHOŸ/Êl?fëäî?neussnrxxt LA LISTE DES
    Le Ministre ayant le Portefeuille dans ses attributions et les Ministres des secteurs d'activités concernées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de .
    http://www.copirep.org/d%E9crets%20d'application/listes%20St%E9s%20Commerciales.pdf

  • Conseil des ministres du 15 février 2012 :Des indemnités pour l ...
    15 févr. 2012 . Le conseil des ministres s'est tenu le mercredi 15 février 2012 en séance . Le montant total des attributions s'élève à un milliard six cent .
    http://www.laborpresse.net/conseil-des-ministres-du-15-fevrier-2012-des-indemnites-pour-lensemble-des-agents-des-collectivites-territoriales/

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Liste des ministres - 2008
MINISTRES CHARGES DE LA CULTURE. (*) Décret portant . Décret 74-243 relatif aux attributions du ministre des affaires culturelles et de l'environnement .
http://www.culture.gouv.fr/culture/historique/rubriques/liste.htm

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